Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Capotier
JEROME BENOZILLO
VALENTIN BENOZILLO

Numéro de dépôt :
3773730
Date de dépôt :
12/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Capotier de JEROME BENOZILLO

Présentation de la marque Le Capotier

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par JEROME BENOZILLO et VALENTIN BENOZILLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Capotier »

Les déposants sont JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France et VALENTIN BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69690 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEROME BENOZILLO domicilié(e) 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JEROME BENOZILLO a également déposé les autres marques suivantes : LE CAPOTIER , Protection et Plaisirs


JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France

VALENTIN BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69690 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


JEROME BENOZILLO - 87 RUE DE LA GARE - 69890 - LA TOUR DE SALVAGNY - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564892 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.